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Accueil > Appels à projet, Bourses > Appel à projet création, extension, transformation ESMS > Suivi des AAP

Suivi des AAP

Calendrier prévisionnel

	Calendrier 2019 des Appels A Projets pour la création d'établissements et services médico-sociaux, sous compétence conjointe de l'ARS ARA et de la Métropole de Lyon Document du 17/07/2019 Publié au recueil des actes administratifs de juin, l'arrêté indique qu'un appel à projet sous compétence coinjointe ARS/Métropole est prévu pour 2019 dans le cadre du PRIAC concernant : > la création d'un Accueil de jour médicalisé pour personne...	Appel à projet
	Mis à jour le : 17/07/2019	Lire la suite>>

	MNA / Calendrier prévisionnel indicatif 2019 des Appels A Projets pour la Métropole de Lyon Document du 22/02/2019 Publié au recueil des actes administratifs de janvier, l'arrêté indique que la direction de la prévention et de la protection de l’enfance de la Métropole envisage de lancer des AAP pour satisfaire aux besoins constatés sur le territoire de la Métropole...	Appel à projet
	Mis à jour le : 22/02/2019	Lire la suite>>

	Calendrier d'appel à projet médico-sociaux en compétence conjointe ARS/Département de la Loire - année 2018 Document du 16/11/2018 Pour la fin de l'année 2018, un calendrier vient d'être publié concernant les appels à projet médico-sociaux en compétence conjointe ARS / Département de la Loire Il est ainsi prévu 2 appels à projets > la suite ci-dessous [réservée a...	Appel à projet
	Mis à jour le : 16/11/2018	Lire la suite>>

	calendrier prévisionnel d'appel à projets 2018 sous compétence conjointe ARS ARA et CD Isère Document du 23/07/2018 un calendrier prévisionnel vient d'être publié pour les Appels à projets sous compétence conjointe ARS / CD 38...	Note d'information
	Mis à jour le : 23/07/2018	Lire la suite>>

Commissions de sélection : avis de classement

	Avis de classement concernant l'appel à projets portant sur la création de 8 plateformes de répits pour les aidants de personnes atteintes d'autisme Document du 23/02/2016 La Commission de sélection s'est réunie le 21 janvier 2016 et a rendu son avis...	Appel à projet
	Mis à jour le : 26/02/2016	Lire la suite>>

	Avis de classement de l'appel à projet concernant la création de 2 unités de CAMSP en Isère Document du 24/02/2016 Avis de classement...	Appel à projet
	Mis à jour le : 26/02/2016	Lire la suite>>

	Avis de classement suite à l'Appel à projet pour la création d'un Samsah handicap psychique en Ardèche Document du 01/12/2015 L'avis de classement a été publié suite à l'AAP qui concernait : la Création d’un service d’accompagnement médico-social (SAMSAH) ; Destiné à des adultes présentant un handicap psychique ; Nombre de places : 10 (ou 20 places en ca...	Appel à projet
	Mis à jour le : 01/12/2015	Lire la suite>>

	Avis de classement suite à l'Appel à projet pour la création d'un CHRS en Ardèche Document du 01/12/2015 La commission de sélection a rendu son avis de classement détails ci-dessous [réservés aux adhérents identifiés] ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 30/10/2015	Lire la suite>>

Commissions de sélection : nominations et fonctionnement

	Nomination à la commission de sélection des appels à projets de l'ARS Document du 30/08/2011 L'ARS Rhône-Alpes a nommé les membres de la commission de sélection des appels à projets (compétence exclusive de l'ARS). L'arrêté n°2011/2025 du 24 juin 2011 fixe les mandats des membres permanents et l'arrêté n°2011/2490 du 18 juillet 2011 fixe...	Note d'information
	Mis à jour le : 30/08/2011	Lire la suite>>

Arrêtés d'autorisation

	Arrêté d'autorisation pour la création de 8 plateformes de répits pour les aidants de personnes atteintes d'autisme en région RA Document du 24/02/2016 suite à Appel à projet, des établissements ont été créés...	Appel à projet
	Mis à jour le : 26/02/2016	Lire la suite>>

	Arrêté d'autorisation portant création de 5 places ACT dans l'Ain Document du 14/12/2015 Suite à l'Appel à projet, l'arrêté d'autorisation a été publié...	Note d'information
	Mis à jour le : 21/12/2015	Lire la suite>>

	Arrêté d'autorisation portant création d’un SAMSAH handicap psychique dans le département de l'Ardèche Document du 21/12/2015 Suite à la parution de l'Appel à projet et de l'avis de la commission de sélection, l'arrêté d'autorisaiton a été publié ...	Note d'information
	Mis à jour le : 21/12/2015	Lire la suite>>

	Arrêté d'autorisation portant création de 20 places LAM sur le territoire de Lyon métropole Document du 21/12/2015 Suite à Appel à projet, l'arrêté d'autorisation vient d'être publié ...	Note d'information
	Mis à jour le : 21/12/2015	Lire la suite>>