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Accueil > Actualités > Avis d'appels à projet pour création / extension et transformation d'établissements et de services > Commission de sélection d'appels à projet
Commission de sélection d'appels à projet
Désignation des membres non permanents de la commission de sélection des AAP médico-sociaux pour la création d'une plate-forme de services pour personnes en situation de handicap dans les Yvelines
Texte du 18/09/2015

Recueil des Actes administratifs

Vous trouverez ci-joint la composition de la commission d'appel à projet pour la création d'une plate-forme de services pour personnes en situation...


Arrêté
Mis à jour le : 25/09/2015 Lire la suite>>
modification de la composition de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social des Yvelines
Texte du 18/09/2015

Recueil des Actes administratifs

Vous trouverez ci-joint l'arrêté de modification de composition de la commission d'appel à projet sociaux ou médico-sociaux dans le département de...


Arrêté
Mis à jour le : 25/09/2015 Lire la suite>>
Composition de la Commission de Sélection d’Appel à projet social ou médico-social conjointe ARS IDF - Conseil Général du Val d'Oise
Texte du 21/11/2014

Recueil des Actes administratifs

Vous trouverez ci-joint l'arrêté de composition de la commission de sélection d'appel à projet social médico-social conjointe ARS Ile de France - C...


Arrêté
Mis à jour le : 12/12/2014 Lire la suite>>
Composition de la Commission de Sélection d’Appel à projet social ou médico-social conjointe ARS IDF - Département de Paris
Texte du 10/11/2014

Recueil des Actes administratifs

Vous trouverez ci-joint l'arrêté de composition de la commission de sélection d'appel à projet social médico-social conjointe ARS Ile de France - ...


Arrêté
Mis à jour le : 13/11/2014 Lire la suite>>
Désignation des membres non permanents de la commission de sélection AAP pour la création d'un FAM en Seine Saint Denis
Texte du 12/06/2014

Recueil des Actes administratifs
Cet arrêté désigne les membres non permanent de la commission de sélection AAP pour la création d'un FAM pour adultes avec autisme et TED. L'avis d'ap...

Arrêté
Mis à jour le : 20/06/2014 Lire la suite>>
Commission de sélection conjointe AAP ARS - Seine Saint Denis
Texte du 12/06/2014

Recueil des Actes administratifs
Cet arrêté modifie l'arrêté du 9 décembre 2013. Bernard Kirschen, délégué territorial de la délégation de Seine Saint Denis, représente désormais l'AR...

Arrêté
Mis à jour le : 20/06/2014 Lire la suite>>
Composition de la Commission de Sélection d’Appel à projet social ou médico-social conjointe ARS IDF - Département de Paris
Texte du 14/11/2013

Recueil des Actes administratifs

La composition de la commission de sélection d'appel à projet a été modifiée. Ces changements concernent les représentants de l'ARS.

...


Arrêté
Mis à jour le : 26/11/2013 Lire la suite>>
Modification de l'arrêté n ° 2013-24 du 12 février 2013 fixant la composition de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico social
Texte du 23/07/2013


Les modifications concernent les membres avec voix délibératives...

Arrêté
Mis à jour le : 05/09/2013 Lire la suite>>
CG 78- ARS IDF - Commission de sélection des appels à projets médico-sociaux pour la création de trois établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dans les Yvelines
Texte du 02/05/2013

Recueil des Actes administratifs
Vous pouvez également consulter l'arrêté désignant les membres permanents de la commission....

Arrêté
Mis à jour le : 16/05/2013 Lire la suite>>
CG 78 - ARS Ile de France - Commission de sélection des appels à projet
Texte du 02/05/2013

Recueil des Actes administratifs
Cet arrêté fixe la composition de la commission de sélection d'appels à projet social ou médico-social conjointe à l'ARS et le Conseil Général des Yve...

Arrêté
Mis à jour le : 16/05/2013 Lire la suite>>
CG 91 - Désignation des membres de la commission de sélection d'appel à projets social ou médico-social pour les projets autorisés
Texte du 21/08/2012


Le Conseil Général de l'Essonne a arrêté la composition de la commission de sélection des appels à projet social pour les projets autorisés relatif...


Arrêté
Mis à jour le : 21/09/2012 Lire la suite>>
Seine et Marne (77) - Composition de la commission de sélection d’appel à projet social pour les projets autorisés conjointement par la Préfète et le Président du Conseil général

Recueil des Actes administratifs

Cette commission de sélection d’appel à projets est chargée d’établir la liste de classement des projets dans le cadre de l’appel à projets visant ...


Arrêté
Mis à jour le : 04/09/2012 Lire la suite>>
CG 94 - Désignation des membres de la commission de sélection d'appel à projets social ou médico-social pour les projets autorisés
Texte du 21/06/2012

Recueil des Actes administratifs

Le Conseil Général du Val de Marne a arrêté la composition de la commission de sélection des appels à projet social pour les projets ...


Arrêté
Mis à jour le : 16/07/2012 Lire la suite>>
Préfecture et CG du 94 - Composition de la commission des appels à projet des services et établissements
Texte du 27/06/2012

Recueil des Actes administratifs

Le Conseil Général et la Préfecture du Val de Marne ont arrêté la composition de la commission de sélection des appels à projets sociaux ou médico-...


Arrêté
Mis à jour le : 16/07/2012 Lire la suite>>
Composition de la commission d'appel à projet social ou médico-social ARS IdF - Département de Paris - DASES
Texte du 09/05/2012


Vous trouverez ci-joint l'arrêté 2012-103 modifiant la liste des membres siégeant à la Commission de sélection d’appel à projet socia...


Arrêté
Mis à jour le : 17/05/2012 Lire la suite>>
Composition de la commission de sélection d'appel à projet du département de Paris
Texte du 24/02/2011


Cet arrêté désigne les membres permanents de la Commission de sélection d’appel à projet social ou médico-social instituée auprès du ...


Arrêté
Mis à jour le : 07/12/2011 Lire la suite>>
DDCS 77 : composition de la commission de sélection d'appel à projet social
Texte du 21/10/2011

Recueil des Actes administratifs
Cet arrêté de la préfécture de la Seine et Marne fixe la composition de la commission de sélection des appels à projets pour les établissements : CHRS...

Arrêté
Mis à jour le : 14/11/2011 Lire la suite>>
DDCS 78 : composition de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social
Texte du 03/11/2011


Cet arrêté fixe la composition de la commission de sélection des appels à projets pour les établissements sociaux et médico-sociaux suivants : CHRS, C...

Arrêté
Mis à jour le : 14/11/2011 Lire la suite>>
ARS Ile de France : Composition de la commission de sélection des appels à projets sociaux ou médico-sociaux
Texte du 28/10/2011


Vous trouverez ci-joint l'arrêté de composition de la commission de sélection d'appel à projet sociaux ou médico-sociaux

...


Arrêté
Mis à jour le : 10/11/2011 Lire la suite>>
Composition de la commission d'appel à projet social ou médico-social ARS IdF - Département de Paris - DASES
Texte du 01/07/2011


Vous trouverez ci-joint l'arrêté des membres siégeant à la commission d'appels à projet social ou médico-social Ars Ile de France - Département de Par...

Arrêté
Mis à jour le : 07/07/2011 Lire la suite>>