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Accueil > Actualités > Calendrier d'appels à projet pour création / extension et transformation d'établissements et de services

Calendrier d'appels à projet pour création / extension et transformation d'établissements et de services

Paris (75)
Seine et Marne (77)
Yvelines (78)
Essonne (91)
Hauts de Seine (92)
Seine Saint Denis (93)
Val de Marne (94)
Val d'Oise (95)

Paris (75)

	Calendrier prévisionnel indicatif 2014-2015 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF Texte du 20/05/2014 Recueil des Actes administratifs L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2014-2015. Vous trouverez l'intégralité de ...	Arrêté
	Mis à jour le : 26/05/2014	Lire la suite>>

	Calendrier indicatif 2013 des appels à projets du Département de Paris pour la création d’établissements sociaux et médico-sociaux Texte du 14/06/2013 La DASES de Paris publie un calendrier modificatif 2013 des appels à projet pour la création d'ESMS. Cet arrêté modificatif abroge le calendrier du...	Arrêté
	Mis à jour le : 27/06/2013	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2013 d'appels à projets conjoints de l'ARS-CG75 pour la création d'ESMS Texte du 15/02/2013 Recueil des Actes administratifs Il s'agit d'un calendrier modificatif qui reporte des projets en 2013 prévus initialement en 2012....	Arrêté
	Mis à jour le : 22/02/2013	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2013 d'appels à projets conjoints de l'ARS-CG75 pour la création d'ESMS - Modificatif Texte du 25/07/2013 Recueil des Actes administratifs Ce calendrier prévoit notamment, en plus des créations d'établissement indiquées dans le calendrier arrêté le 15 février 2013, la création d'un EHP...	Arrêté
	Mis à jour le : 22/02/2013	Lire la suite>>

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Seine et Marne (77)

	Calendrier prévisionnel indicatif 2018 d'appels à projets du Département de Seine et Marne Texte du 16/04/2018 Recueil des Actes administratifs Un arrêté du département de Seine et Marne fixe un calendrier prévisionnel indicatif d'appel à projets 2018 pour la création d'ESMS. Il est prévu ...	Arrêté
	Mis à jour le : 26/04/2018	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2015 d'appels à projets conjoints de l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France et du Département de Seine et Marne Texte du 19/02/2015 Recueil des Actes administratifs Un arrêté conjoint du département de Seine et Marne et de l'ARS Ile de France fixe un calendrier prévisionnel indicatif d'appel à projets 2015 pou...	Arrêté
	Mis à jour le : 06/03/2015	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2013 d'appels à projets conjoints de l'ARS-CG77 pour la création d'ESMS Texte du 14/06/2013 Recueil des Actes administratifs Le Conseil Général de Seine et Marne et l'ARS Ile de France ont publié un calendrier prévisionnel 2013 conjoint d'appels à projet pour la création d'E...	Arrêté
	Mis à jour le : 14/06/2013	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

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Yvelines (78)

	calendrier prévisionnel indicatif 2015 d'appels à projets conjoints de l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France et du Département des Yvelines Texte du 23/12/2014 Recueil des Actes administratifs L'ARS Ile de France et le département des yvelines ont publié conjointement le calendrier prévisionnel indicatif des appels à projets pour la création...	Arrêté
	Mis à jour le : 09/01/2015	Lire la suite>>

	CG 78 - Calendrier prévision 2013 des appels à projet secteur protection de l'enfance Texte du 20/11/2012 Le Conseil Général des Yvelines prévoit pour 2013 la création d'un service de prévention spécialisé sur Poissy. Ce calendrier est prévisionnel. Il ...	Arrêté
	Mis à jour le : 15/01/2013	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	Calendrier 2012 d'appels à projets conjoints ARS - Département des Yvelines pour la création de 3 EHPAD Texte du 01/08/2012 Un arrêté du 1er août 2012 fixe le calendrier prévisionnel des appels à projets conjoints ARS IdF- Département des Yvelines pour le second semestre 20...	Arrêté
	Mis à jour le : 24/08/2012	Lire la suite>>

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Essonne (91)

	Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux Texte du 18/01/2016 L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.	Arrêté
	Mis à jour le : 23/01/2016	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2014-2015 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF Texte du 20/05/2014 Recueil des Actes administratifs L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2014-2015. Vous trouverez l'intégralité de ...	Arrêté
	Mis à jour le : 26/05/2014	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France Texte du 15/06/2012 Recueil des Actes administratifs L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...	Arrêté
	Mis à jour le : 21/06/2012	Lire la suite>>

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Hauts de Seine (92)

	Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux Texte du 18/01/2016 L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.	Arrêté
	Mis à jour le : 23/01/2016	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2014-2015 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF Texte du 20/05/2014 Recueil des Actes administratifs L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2014-2015. Vous trouverez l'intégralité de ...	Arrêté
	Mis à jour le : 26/05/2014	Lire la suite>>

	CG 92 - ARS IDF : calendrier d'appels à projets conjoints 2013 Texte du 28/05/2013 Le conseil Général des Hauts de Seine et l'ARS Ile de France ont publié un calendrier prévisionnel 2013 d'appels à projet pour la création d'ESMS. ...	Arrêté
	Mis à jour le : 29/05/2013	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

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Seine Saint Denis (93)

	CD 93 : calendrier indicatif des appels à projets 2017-2020 pour la création d’établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap Un arrêté du 12 avril 2017 fixe le calendrier indicatif des appels à projets 2017-2020 pour la création d’établissements et services sociaux et méd...	Arrêté
	Mis à jour le : 28/04/2017	Lire la suite>>

	Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux Texte du 18/01/2016 L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.	Arrêté
	Mis à jour le : 23/01/2016	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2014-2015 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF Texte du 20/05/2014 Recueil des Actes administratifs L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2014-2015. Vous trouverez l'intégralité de ...	Arrêté
	Mis à jour le : 26/05/2014	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

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Val de Marne (94)

	Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux Texte du 18/01/2016 L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.	Arrêté
	Mis à jour le : 23/01/2016	Lire la suite>>

	Avis d'appel à projet de l'ARS IDF pour la création d'un SESSAD dans le val de Marne (94) Texte du 28/05/2013 L'ARS Ile de France publie un avis d'appel à projet pour la création d'un SESSAD dans le val de Marne (94). Date limite de dépôt des dossiers : 30 jui...	Autre texte de droit
	Mis à jour le : 29/05/2013	Lire la suite>>

	Calendrier d'appel à projet CG 94 - Ouverture de places de SAVS Texte du 15/03/2013 Recueil des Actes administratifs Le Conseil Général du Val de Marne prévoit de lancer un appel à projet en 2014 pour l'ouverture de places de SAVS soit par création, soit par exten...	Arrêté
	Mis à jour le : 30/04/2013	Lire la suite>>

	Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...	Appel à projet
	Mis à jour le : 07/12/2012	Lire la suite>>

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Val d'Oise (95)

	Calendrier prévisonnel de l'Agence Régionale de Santé Ile-de-France des appels à projets pour la création d'établissements services sociaux et médico-sociaux (Val d'Oise) L'ARS prévoit au second semestre la création dans le département du Val-d'Oise de : - 25 places Lits Halte Soins Santé - 25 places Lits d’Accueil Médicalisés [Pour accéder aux autres informations et aux documents r...	Note d'information
	Mis à jour le : 28/07/2017	Lire la suite>>

	Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux Texte du 18/01/2016 L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.	Arrêté
	Mis à jour le : 23/01/2016	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel indicatif 2014 d'AAP conjoints de l'ARS Ile-de-France et du Conseil général du Val d'Oise pour la création d'ESMS Texte du 24/11/2014 Recueil des Actes administratifs Il est prévu la création d'un EHPAD de 60 place dans la commune de Sannois ...	Arrêté
	Mis à jour le : 12/12/2014	Lire la suite>>

	Calendrier prévisionnel des appels à projets médico-sociaux de compétence exclusive du Président du Conseil Général du Val d'Oise (95) pour l'année 2014 Texte du 17/07/2014 Le Conseil Général du Val d'Oise publie un calendrier prévisionnel indicatif 2014 d'appels à projet sociaux et médico-sociaux. Vous trouverez l'int...	Autre texte de droit
	Mis à jour le : 30/07/2014	Lire la suite>>

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