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Accueil > Actualités > Calendrier d'appels à projet pour création / extension et transformation d'établissements et de services > Val de Marne (94)
Val de Marne (94)
Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux
Texte du 18/01/2016


L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.



Arrêté
Mis à jour le : 23/01/2016 Lire la suite>>
Avis d'appel à projet de l'ARS IDF pour la création d'un SESSAD dans le val de Marne (94)
Texte du 28/05/2013


L'ARS Ile de France publie un avis d'appel à projet pour la création d'un SESSAD dans le val de Marne (94). Date limite de dépôt des dossiers : 30 jui...

Autre texte de droit
Mis à jour le : 29/05/2013 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel indicatif 2013-2014 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF
Texte du 23/04/2013

Recueil des Actes administratifs
L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2013-2014. Vous trouverez l'intégralité de ...

Arrêté
Mis à jour le : 30/04/2013 Lire la suite>>
Calendrier d'appel à projet CG 94 - Ouverture de places de SAVS
Texte du 15/03/2013

Recueil des Actes administratifs

Le Conseil Général du Val de Marne prévoit de lancer un appel à projet en 2014 pour l'ouverture de places de SAVS soit par création, soit par exten...


Arrêté
Mis à jour le : 30/04/2013 Lire la suite>>
Calendrier d'appel à projets conjoint ARS/CG94 pour 3 EHPAD, 1 FAM, et 2 SAMSAH
Texte du 02/04/2013

Recueil des Actes administratifs
Le CG 94 et l'Ars IDF publie un calendrier d'appel à projet conjoint pour la création d'établissements pour personnes âgées et personnes handicapées...

Arrêté
Mis à jour le : 11/04/2013 Lire la suite>>
Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets
Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...

Appel à projet
Mis à jour le : 07/12/2012 Lire la suite>>
CG 94 / Préfecture 94 - Calendrier prévisionnel d'appels à projet
Texte du 01/08/2012

Recueil des Actes administratifs

Le Conseil Général et la préfecture du Val de Marne ont publié conjointement un calendrier prévisionnel de création d'établissements pour le dernie...


Arrêté
Mis à jour le : 04/09/2012 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France
Texte du 15/06/2012

Recueil des Actes administratifs

L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...


Arrêté
Mis à jour le : 21/06/2012 Lire la suite>>
CG 94 - Fixation du calendrier des appels à projets 2012 dans le champ de la prévention et de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Texte du 07/02/2012

Recueil des Actes administratifs
Le calendrier prévisionnel indicatif des appels à projet pour la création d'ESMS dans le secteur de la protection de l'enfance, relevant de la compéte...

Arrêté
Mis à jour le : 16/03/2012 Lire la suite>>
Calendrier indicatif des appels à projets de l'ARS sur les 8 départements franciliens au second semestre 2011
Document du 23/08/2011

L'ARS IDF vient de publier le calendrier 2011 (2ème semestre) des appels à projets relevant de son autorité exclusive.

Ces appels à projets concernent la mise en place de 59 équipes spécialisées Alzheimer à domicile pour personnes âgées répartie...


Note d'information
Mis à jour le : 23/08/2011 Lire la suite>>