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Accueil > Actualités > Calendrier d'appels à projet pour création / extension et transformation d'établissements et de services > Seine et Marne (77)
Seine et Marne (77)
Calendrier prévisionnel indicatif 2018 d'appels à projets du Département de Seine et Marne
Texte du 16/04/2018

Recueil des Actes administratifs

Un arrêté du département de Seine et Marne fixe un calendrier prévisionnel indicatif d'appel à projets 2018 pour la création d'ESMS. Il est prévu ...


Arrêté
Mis à jour le : 26/04/2018 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel indicatif 2015 d'appels à projets conjoints de l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France et du Département de Seine et Marne
Texte du 19/02/2015

Recueil des Actes administratifs

Un arrêté conjoint du département de Seine et Marne et de l'ARS Ile de France fixe un calendrier prévisionnel indicatif d'appel à projets 2015 pou...


Arrêté
Mis à jour le : 06/03/2015 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel indicatif 2013 d'appels à projets conjoints de l'ARS-CG77 pour la création d'ESMS
Texte du 14/06/2013

Recueil des Actes administratifs
Le Conseil Général de Seine et Marne et l'ARS Ile de France ont publié un calendrier prévisionnel 2013 conjoint d'appels à projet pour la création d'E...

Arrêté
Mis à jour le : 14/06/2013 Lire la suite>>
Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets
Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...

Appel à projet
Mis à jour le : 07/12/2012 Lire la suite>>
DDCS 77 : Calendrier prévisionnel 2012-2013 de création de places de CADA
Texte du 13/11/2012

Recueil des Actes administratifs

La DDCS du 77 prévoit de lancer un appel à projet en novembre 2012 pour la création de places de CADA.

...


Arrêté
Mis à jour le : 21/11/2012 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France
Texte du 15/06/2012

Recueil des Actes administratifs

L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...


Arrêté
Mis à jour le : 21/06/2012 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel 2012-2013 conjoint du CG 77 et de la Préfecture du 77 pour la création d'établissements sociaux et médico-sociaux


Le calendrier prévoit la création des établissements suivants :

Premier semestre 2012 : Création d'un service d'Action Educativ...


Arrêté
Mis à jour le : 23/03/2012 Lire la suite>>
Calendrier des appels à projet du département de Seine et Marne pour la création d'établissements sociaux ou médico-sociaux
Texte du 17/11/2011


Cet arrêté concerne le calendrier prévisionnel 2011, 2012, 2013 pour les établissements qui relèvent de la compétence exclusive du Conseil Général du ...

Arrêté
Mis à jour le : 11/01/2012 Lire la suite>>
DPJJ 77 : calendrier prévisionnel des appels à projets pour l'année 2012
Texte du 23/11/2011

Recueil des Actes administratifs

Vous trouverez ci-joint l'arrêté fixant le calendrier d'appels à projet pour les services mettant en oeuvre les mesures judiciaires d...


Arrêté
Mis à jour le : 21/12/2011 Lire la suite>>
Calendrier indicatif des appels à projets de l'ARS sur les 8 départements franciliens au second semestre 2011
Document du 23/08/2011

L'ARS IDF vient de publier le calendrier 2011 (2ème semestre) des appels à projets relevant de son autorité exclusive.

Ces appels à projets concernent la mise en place de 59 équipes spécialisées Alzheimer à domicile pour personnes âgées répartie...


Note d'information
Mis à jour le : 23/08/2011 Lire la suite>>
DDCS 77 : Calendrier prévisionnel 2011 des appels a projets sociaux ou médico- sociaux, pour les projets de création, de transformation ou d'extension d'ESMS
Texte du 24/05/2011

Recueil des Actes administratifs
Parution du calendrier prévisionnel de la DDCS 77 pour l'année 2011. Vous trouverez l'arrêté en pièce jointe....

Arrêté
Mis à jour le : 27/07/2011 Lire la suite>>