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Accueil > Actualités > Calendrier d'appels à projet pour création / extension et transformation d'établissements et de services > Seine Saint Denis (93)
Seine Saint Denis (93)
CD 93 : calendrier indicatif des appels à projets 2017-2020 pour la création d’établissements et services sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap


Un arrêté du 12 avril 2017 fixe le calendrier indicatif des appels à projets 2017-2020 pour la création d’établissements et services sociaux et méd...


Arrêté
Mis à jour le : 28/04/2017 Lire la suite>>
Publication du calendrier prévisionnel 2016 de l'ARS IDF des appels à projets pour la création d'établissements et services sociaux et médico-sociaux
Texte du 18/01/2016


L'ARS a publié son calendrier prévisionnel 2016 pour la création d'établissements et services sociaux ou médico-sociaux en Ile de France.



Arrêté
Mis à jour le : 23/01/2016 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel indicatif 2014-2015 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF
Texte du 20/05/2014

Recueil des Actes administratifs
L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2014-2015. Vous trouverez l'intégralité de ...

Arrêté
Mis à jour le : 26/05/2014 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel indicatif 2013-2014 des appels à projets pour la création d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux de l'ARS IDF
Texte du 23/04/2013

Recueil des Actes administratifs
L'ARS Ile de France a publié son calendrier prévisionnel des appels à projets pour la création d'ESMS pour 2013-2014. Vous trouverez l'intégralité de ...

Arrêté
Mis à jour le : 30/04/2013 Lire la suite>>
Création de places en CADA en Ile de France - Appels à projets
Une circulaire du Ministre de l’Intérieur prévoit la création de 1000 places supplémentaires de CADA. Des appels d’offre ont éTé lancés dans les départements d’Ile de France. ...

Appel à projet
Mis à jour le : 07/12/2012 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France
Texte du 15/06/2012

Recueil des Actes administratifs

L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...


Arrêté
Mis à jour le : 21/06/2012 Lire la suite>>
Calendrier indicatif des appels à projets de l'ARS sur les 8 départements franciliens au second semestre 2011
Document du 23/08/2011

L'ARS IDF vient de publier le calendrier 2011 (2ème semestre) des appels à projets relevant de son autorité exclusive.

Ces appels à projets concernent la mise en place de 59 équipes spécialisées Alzheimer à domicile pour personnes âgées répartie...


Note d'information
Mis à jour le : 23/08/2011 Lire la suite>>
DDCS 93 : Calendrier prévisionnel 2011 des appels a projets sociaux ou medico- sociaux, pour les projets de création, de transformation ou d'extension d'ESMS
Texte du 11/07/2011


Parution du calendrier prévisionnel de la DDCS 93 pour l'année 2011. Vous trouverez l'arrêté en pièce jointe.

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Arrêté
Mis à jour le : 27/07/2011 Lire la suite>>