Unir les Associations pour développer les solidarités en Île-de-France
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Autres actualités
Publication du Projet Régional de Santé 2nde génération par l'Agence Régionale de Santé


Le projet régional de santé 2018-2022 a été publié le 23 juillet 2018 par l'Agence ...


Note d'information
Mis à jour le : 14/08/2018 Lire la suite>>
Communiqué de presse - L’ARS Île-de-France lance un appel à initiatives pour renforcer la mobilisation régionale en promotion de la santé


L’ARS Île-de-France lance un appel à initiatives pour renforcer la mobilisation régionale en promotion de la s...


Communiqué de presse
Mis à jour le : 24/07/2018 Lire la suite>>
Plan national d'accès aux soins (PNAS) : second comité régional partenarial d'Ile-de-France


Suite au premier comité régional qui s'était tenu le 20 mars 2018 (FICHE N°94214), le 2ème Comité partenarial du Plan Natio...


Note d'information
Mis à jour le : 20/07/2018 Lire la suite>>
Avis définitif de la CRSA sur le PRS 2


Suite à la séance plénière de la CRSA du 29 mai 2018, l'avis définitif de cette dernière sur le Projet Régional de Santé 2ème génération a été publié.



Note d'information
Mis à jour le : 22/06/2018 Lire la suite>>
Plan national d'accès aux soins (PNAS) : premier comité régional partenarial d'Ile-de-France

A été lancé le 13 octobre 2017 par la ministre des Solidarités et de la santé, Madame Agnès Buzyn, le Plan National d’Accès aux Soins (PNAS).



Note d'information
Mis à jour le : 12/04/2018 Lire la suite>>
Avancée des travaux sur le Projet Régional de Santé 2018-2022

Le projet régional de santé pour la période 2018-2022 dit « PRS 2 » est en cours de construction.

La Loi de Modernisation de notre Système de Santé adoptée le 26/01/2016 a réformé le dispositif. Les décrets N°1023 et 1024 du 24 Juillet 2016 ont f...


Note d'information
Mis à jour le : 25/11/2016 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France
Texte du 15/06/2012

Recueil des Actes administratifs

L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...


Arrêté
Mis à jour le : 21/06/2012 Lire la suite>>
CG 75 - ARS IDF - Avis rendu par la commission de sélection d'appel à projet ARS IDF-CG75 pour la création d'un EHPAD dans le 15ème
Texte du 11/06/2012

Recueil des Actes administratifs

Suite à l'avis d'appel à projet lancé le 9 décembre 2011 pour la création d'un EHPAD dans le 15ème, la commission de sélection conjointe d'appel à ...


Autre texte de droit
Mis à jour le : 19/06/2012 Lire la suite>>
Mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des professionnels de santé, des pôles de santé, des centres de santé et des infirmiers libéraux
Texte du 24/05/2012

Recueil des Actes administratifs

Le Directeur de l'ARS a décidé de prendre de mesures pour une meilleure répartition géographique des professionnels de santé, des pôles de santé, d...


Arrêté
Mis à jour le : 01/06/2012 Lire la suite>>
Conférences de territoires : compte rendus

Vous trouverez ci-joint les compte-rendus des conférences de territoires. Ler dernier mis en ligne est le suivant - Conférence de territoire du 75 - Compte-rendu du 22 mars 2012.

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Compte-rendu
Mis à jour le : 20/04/2012 Lire la suite>>
L'ARS Ile-de-France publie son Programme Pluriannuel de Gestion du Risque (PPR GDR) 2010-2013

Ce document est une actualisation du PPR-GDR validé en septembre 2010. Il fait le bilan des actions menées en 2010 et 2011 (14 priorités avaient été définies pour la période 2010-2014) et définit les priorités pour la période 2012-2013.

Vous retr...


Note d'information
Mis à jour le : 17/02/2012 Lire la suite>>
Discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS
Document du 31/03/2011

Vous voudrez bien trouver en fichiers joints les discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS, organisé à Marseille le 31 mars dernier.

A noter notamment cette phrase de Xavier Bertrand sur le ...


Discours - Allocution
Mis à jour le : 06/04/2011 Lire la suite>>
Le FIQCS sous la compétence des ARS
Texte du 30/08/2010


Le fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) et ses différents programmes sont désormais de la compétence des ARS....

Décret
Mis à jour le : 04/10/2010 Lire la suite>>
Le conseil national de pilotage des ARS : Composition et fonctionnement (article D1433-1 CSP)
Texte du 08/07/2010


Le décret indique la composition de ce conseil.
Outre les ministres de la santé, des PA et PH qui président le Conseil National en sont membres le...


Décret
Mis à jour le : 01/10/2010 Lire la suite>>
Instruction de la DGOS du 19 mai 2010 sur la mise en œuvre du SROS SSR
Document du 19/05/2010
Dans le contexte de crise financière traversée par la France, la DGOS appelle à la prudence les Directeurs des ARS dans la délivrance des autorisations Soins de Suite et Réadaptation et sur leurs conséquences en matière d'objectifs quantifiés. ...

Note d'information
Mis à jour le : 22/09/2010 Lire la suite>>
Arrêté du 30 août 2010
Texte du 30/08/2010


Veuillez trouver en fichier joint l'arrêté fixant le contenu minimal de la réponse des gestionnaires aux appels à projet. ...

Décret
Mis à jour le : 09/09/2010 Lire la suite>>
Guide méthodologique pour la mise en oeuvre de la procédure d'autorisation par appel à projet et l'élaboration du cahier des charges
Document du 03/09/2010

Veuillez trouver en fichier joint un guide méthodologique sur les appels à projet.

...


Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 09/09/2010 Lire la suite>>
Décret relatif au programme pluriannuel régional de gestion du risque
Texte du 18/05/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine le contenu et les modalités d’élaboration du programme pluriannuel ...


Décret
Mis à jour le : 15/07/2010 Lire la suite>>
décret relatif à la composition et au mode de fonctionnement des conférences de territoire
Texte du 31/03/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des conférences d...


Décret
Mis à jour le : 13/07/2010 Lire la suite>>
Décret relatif aux commissions de coordination des politiques publiques de santé
Texte du 31/03/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des commissions d...


Décret
Mis à jour le : 13/07/2010 Lire la suite>>