Unir les Associations pour développer les solidarités en Île-de-France
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Autres actualités
Plan national d'accès aux soins (PNAS) : premier comité régional partenarial d'Ile-de-France

A été lancé le 13 octobre 2017 par la ministre des Solidarités et de la santé, Madame Agnès Buzyn, le Plan National d’Accès aux Soins (PNAS).



Note d'information
Mis à jour le : 12/04/2018 Lire la suite>>
Avancée des travaux sur le Projet Régional de Santé 2018-2022

Le projet régional de santé pour la période 2018-2022 dit « PRS 2 » est en cours de construction.

La Loi de Modernisation de notre Système de Santé adoptée le 26/01/2016 a réformé le dispositif. Les décrets N°1023 et 1024 du 24 Juillet 2016 ont f...


Note d'information
Mis à jour le : 25/11/2016 Lire la suite>>
Calendrier prévisionnel des appels à projet 2012-2014 de l'ARS Ile de France
Texte du 15/06/2012

Recueil des Actes administratifs

L'Agence Régionale de santé d'Ile de France a publié un calendier prévisionnel des appels projets de création des établissements sociaux et médico-...


Arrêté
Mis à jour le : 21/06/2012 Lire la suite>>
CG 75 - ARS IDF - Avis rendu par la commission de sélection d'appel à projet ARS IDF-CG75 pour la création d'un EHPAD dans le 15ème
Texte du 11/06/2012

Recueil des Actes administratifs

Suite à l'avis d'appel à projet lancé le 9 décembre 2011 pour la création d'un EHPAD dans le 15ème, la commission de sélection conjointe d'appel à ...


Autre texte de droit
Mis à jour le : 19/06/2012 Lire la suite>>
Mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des professionnels de santé, des pôles de santé, des centres de santé et des infirmiers libéraux
Texte du 24/05/2012

Recueil des Actes administratifs

Le Directeur de l'ARS a décidé de prendre de mesures pour une meilleure répartition géographique des professionnels de santé, des pôles de santé, d...


Arrêté
Mis à jour le : 01/06/2012 Lire la suite>>
Conférences de territoires : compte rendus

Vous trouverez ci-joint les compte-rendus des conférences de territoires. Ler dernier mis en ligne est le suivant - Conférence de territoire du 75 - Compte-rendu du 22 mars 2012.

...


Compte-rendu
Mis à jour le : 20/04/2012 Lire la suite>>
L'ARS Ile-de-France publie son Programme Pluriannuel de Gestion du Risque (PPR GDR) 2010-2013

Ce document est une actualisation du PPR-GDR validé en septembre 2010. Il fait le bilan des actions menées en 2010 et 2011 (14 priorités avaient été définies pour la période 2010-2014) et définit les priorités pour la période 2012-2013.

Vous retr...


Note d'information
Mis à jour le : 17/02/2012 Lire la suite>>
Télémédecine : développement des activités en Ile-de-France

L'ARS Ile de France lance un appel à projet relatif au développement de la télémédecine en Ile de France.

« Les promoteurs éligibles aux aides accordées dans le présent appel à projets sont fonction des deux types de financeme...


Appel à projet
Mis à jour le : 08/02/2012 Lire la suite>>
L'ARS IDF lance un appel à candidatures pour la création de 14 nouvelles Maisons pour l'Autonomie et l'Intégration des Malades Alzheimer (MAIA)

Dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan national Alzheimer 2008-2012, l’Agence Régionale de Santé d’Ile-de-France organise un second appel à candidatures régional en vue du déploiement de Maisons pour l’Autonomie et l’Intégration des Ma...


Appel à projet
Mis à jour le : 07/02/2012 Lire la suite>>
Modification de la représentation FEHAP IDF-URIOPSS IDF aux conférences de territoire
Document du 01/02/2012

Vous trouverez ci-joint le courrier commun FEHAP-URIOPSS adressé à Monsieur Claude EVIN, DGARS, concernant la modification de la représentation des deux fédérations au sein des conférences de territoire de Paris, des Hauts de Seine et des Yvelines. Les ...


Courrier
Mis à jour le : 01/02/2012 Lire la suite>>
Discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS
Document du 31/03/2011

Vous voudrez bien trouver en fichiers joints les discours de Xavier Bertrand et de Roselyne Bachelot-Narquin lors du colloque anniversaire des ARS, organisé à Marseille le 31 mars dernier.

A noter notamment cette phrase de Xavier Bertrand sur le ...


Discours - Allocution
Mis à jour le : 06/04/2011 Lire la suite>>
L'ARS IDF soumet son Plan Stratégique Régional de Santé à la concertation
Document du 30/03/2011
La Conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) d'Ile de France s'est réunie en formation plénière le 30 mars 2011....

Note d'information
Mis à jour le : 30/03/2011 Lire la suite>>
Le FIQCS sous la compétence des ARS
Texte du 30/08/2010


Le fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) et ses différents programmes sont désormais de la compétence des ARS....

Décret
Mis à jour le : 04/10/2010 Lire la suite>>
Le conseil national de pilotage des ARS : Composition et fonctionnement (article D1433-1 CSP)
Texte du 08/07/2010


Le décret indique la composition de ce conseil.
Outre les ministres de la santé, des PA et PH qui président le Conseil National en sont membres le...


Décret
Mis à jour le : 01/10/2010 Lire la suite>>
Instruction de la DGOS du 19 mai 2010 sur la mise en œuvre du SROS SSR
Document du 19/05/2010
Dans le contexte de crise financière traversée par la France, la DGOS appelle à la prudence les Directeurs des ARS dans la délivrance des autorisations Soins de Suite et Réadaptation et sur leurs conséquences en matière d'objectifs quantifiés. ...

Note d'information
Mis à jour le : 22/09/2010 Lire la suite>>
Arrêté du 30 août 2010
Texte du 30/08/2010


Veuillez trouver en fichier joint l'arrêté fixant le contenu minimal de la réponse des gestionnaires aux appels à projet. ...

Décret
Mis à jour le : 09/09/2010 Lire la suite>>
Guide méthodologique pour la mise en oeuvre de la procédure d'autorisation par appel à projet et l'élaboration du cahier des charges
Document du 03/09/2010

Veuillez trouver en fichier joint un guide méthodologique sur les appels à projet.

...


Analyse - synthèse de documents
Mis à jour le : 09/09/2010 Lire la suite>>
Décret relatif au programme pluriannuel régional de gestion du risque
Texte du 18/05/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine le contenu et les modalités d’élaboration du programme pluriannuel ...


Décret
Mis à jour le : 15/07/2010 Lire la suite>>
décret relatif à la composition et au mode de fonctionnement des conférences de territoire
Texte du 31/03/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des conférences d...


Décret
Mis à jour le : 13/07/2010 Lire la suite>>
Décret relatif aux commissions de coordination des politiques publiques de santé
Texte du 31/03/2010


Ce décret pris en application de la loi HPST pour la création des ARS détermine les compétences, la composition et l’organisation des commissions d...


Décret
Mis à jour le : 13/07/2010 Lire la suite>>